Données personnelles et mentions légales

RETOUR A LA PAGE D'ACCUEIL

Mentions légales
 
Informations sur la société
 
HOME CONCEPT PARIS
Enseigne : GALANTE CASA
18 rue de l'Hôtel de Ville 75004 Paris 
Tèl: 01 45 01 62 31
Siret: 50916565000029 - APE: 4647Z 
SARL au capital social de 15.000 €
N° de TVA FR35509165650
 
Design du site: contact@galantecasa.fr
 
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel :
 
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans autorisation écrite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités de place.
 
 
Droit d'accès au fichier informatisé :
 
Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. La marque est une marque déposée. Le site est déclaré à la CNIL et est en conformité avec la loi Informatique et Liberté.


Haut de la page
Copyright ® galantecasa.fr